Documents communaux

Divers

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Rapport d'analyse de l'eau 2019

Règlements

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Règlement de police

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Règl. communal de protection des arbres

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Règl. sur les émoluments administratifs en matière d'aménagement du territoire et constructions

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Règl. sur le plan général d'affectation et la police des constructions

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Plan fixant les limites de construction

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Plan partiel d'affectation - Zone Village

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Règl. sur la distribution de l'eau

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Annexe au Règl. sur la distribution de l'eau

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Taxes distribution de l'eau

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Règl. sur la gestion des déchets

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Règl. sur l'évacuation et l'épuration des eaux

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Taxes évacuation et épuration

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Extrait du règl. intercommunal sur la taxe de séjour

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Règlement communal sur le subventionnement des études musicales

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Annexe au règlement sur le subventionnement des études musicales